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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATELIER DU BAIN
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EURO SCREEN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EURO SCREEN
ATELIER DU BAIN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92433592
Date de dépôt :
08/09/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/09/2012

Présentation de la marque EURO SCREEN

Déposée le 8 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) ATELIER DU BAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EURO SCREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIER DU BAIN domicilié(e) 8 route de Paris,03300 CUSSET (dossier no 2226762) - 03300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 975 420 431 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2226762) - 69006 - France.

La marque EURO SCREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EURO SCREEN est expirée depuis le 8 septembre 2012.

ATELIER DU BAIN a également déposé les autres marques suivantes : SPRING , EASY-CLIP SYSTEM , O L B I A , ATMOBILITY , Bain douche , RELEVAGE SYSTEM 180o , C E L I A


ATELIER DU BAIN, Société Anonyme - 8 route de Paris,03300 CUSSET (dossier no 2226762) - 03300 - France - SIREN 975420431


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2226762) - 69006 - France


Inscription le 18 novembre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°359414 - Publication au BOPI 2002-11-18

Renouvellement sans limitation le 26 août 2002 n°2226762 - Publication au BOPI 2002-08-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

Inscription le 26 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528214 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26

Inscription le 26 juillet 2010 - Changement de nature juridique n°528213 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26

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